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RMT Sols et Territoires

Prendre en compte la multifonctionnalité des sols dans l'aménagement

APR MODEVAL-URBA ADEME ; 2017-2021 ; Pilotage CEREMA

Projet labellisé par le RMT Sols et Territoires

Le projet en détails

Dans un contexte de forte consommation des espaces naturels et agricoles, la préservation des sols en capacité d'assurer de multiples fonctions est un enjeu essentiel des décennies à venir.

Né à partir de réflexions conduites au sein du RMT Sols et Territoires, débuté fin 2017 pour une durée de 3 ans, le projet MUSE était piloté par le CEREMA en partenariat avec divers organismes :

  • l'IRSTV : Institut de recherche en sciences et techniques de la ville ; 
  • le CEREGE : Centre de Recherche et d'Enseignement de Géosciences de l'Environnement - Aix-Marseille Université ; 
  • le BRGM : Bureau de Recherche Géologique et Minier ;
  • la Chambre d'agriculture de l'Indre ;
  • l'Unité de service Infosol de l'INRAE

La prise en compte des sols dans l’aménagement du territoire est une nécessité mise en avant dans la Loi Climat et Résilience d’août 2021. Dans ce cadre, le projet MUSE (2017-2021), financé par l’Ademe dans le cadre de l’appel à projet Modevalurba, propose une démarche pour renseigner et cartographier à l’échelle du PLUi la multifonctionnalité potentielle des sols, pour les zones non urbaines, et la capacité potentielle d’un sol à exercer des fonctions, pour les zones urbaines. Cette approche fournit un porter à connaissance qui permet aux collectivités de questionner leur projet aux différentes étapes d’élaboration d’un PLUi. La méthode MUSE a été testée sur trois territoires contrastés : Nantes Métropole, Châteauroux Métropole et Aix-Marseille-Provence Métropole.

Le projet de recherche MUSE a développé, en lien avec trois métropoles partenaires (Nantes, Châteauroux et Aix-Marseille-Provence), une méthode permettant de cartographier la multifonctionnalité de leurs sols. Au-delà de ces trois collectivités partenaires, un deuxième projet, également financé par l’Ademe, a questionné la généralisation de la méthode à l’ensemble des collectivités territoriales de la France métropolitaine. L’objectif est d’évaluer et améliorer la portée opérationnelle de l’approche méthodologique proposée.

Il ressort que l’approche MUSE permet de constituer un véritable porter à connaissance sur les sols et leur multifonctionnalité qu’il serait utile de généraliser à l’ensemble du territoire français et d’intégrer dans les différents documents de planification (SRADDET, SCoT, PLUi). La méthode reste cependant très technique et sa mise en œuvre nécessitera un accompagnement.

L’approche MUSE permet d’aborder l’objectif ZAN dans les documents d’urbanisme avec une vision qualitative des sols qui permet non seulement d’identifier les sols remplissant le plus grand nombre de fonctions pour favoriser leur préservation mais également de préserver les sols remplissant des fonctions indispensables pour répondre aux enjeux du territoire.

A retenir : La mise en œuvre de la méthode MUSE par les collectivités nécessite le développement d’un accompagnement, notamment pour les collectivités manquant d’ingénierie, et le renforcement de la diffusion des données « sol ».

Le site du projet

Les Ressources

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