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RMT Sols et Territoires

Intégrer la multifonctionnalité des sols dans les documents d'urbanisme

APR MODEVAL-URBA ADEME ; 2017-2020 ; Pilotage CEREMA

Projet labellisé par le RMT Sols et Territoires

Le projet en détails

Dans un contexte de forte consommation des espaces naturels et agricoles, la préservation des sols en capacité d'assurer de multiples fonctions est un enjeu essentiel des décennies à venir.

Né à partir de réflexions conduites au sein du RMT Sols et Territoires, débuté fin 2017 pour une durée de 3 ans, le projet MUSE est piloté par le CEREMA avec l'intervention de divers organismes :

  • l'IRSTV : Institut de recherche en sciences et techniques de la ville ; 
  • le CEREGE : Centre de Recherche et d'Enseignement de Géosciences de l'Environnement - Aix-Marseille Université ; 
  • le BRGM : Bureau de Recherche Géologique et Minier ;
  • la Chambre d'agriculture de l'Indre ;
  • l'Unité de service Infosol de l'INRA.

MUSE a pour objectif de développer une méthodologie qui permette de caractériser la qualité des sols d'un territoire et de la cartographier. Ceci afin de permettre aux collectivités en charge d'élaborer un document d'urbanisme, et en particulier celles en charge de plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi), d'intégrer la qualité des sols dans leur réflexion et d'adapter leur projet de territoire à l'usage qui peut être fait de ces derniers. Une des finalités du projet est de protéger de l'urbanisation les sols en capacité de rendre le plus grand nombre de services. La méthodologie produite permettra d'accompagner les collectivités dans les phases de diagnostic de territoire, de construction du projet d'aménagement (incluant éventuellement la mise en place de mesures d'évitement, de réduction et/ou compensatoires) et, si le document d'urbanisme y est soumis, tout au long de la démarche d'évaluation environnementale du projet. Il permettra aussi de suivre les effets, à travers des indicateurs.

Le projet MUSE a notamment consacré la première année à identifier les besoins et attentes des partenaires. Plusieurs ateliers ont été conduits, outre celui dédié aux membres du projet (partage de vocabulaire, concepts, méthodologies, cadre juridique, ...), deux ateliers ont été organisés auprès des partenaires opérationnels :

  • le premier en lien avec le réseau "Urbanisme" de l'APCA
  • le second avec le réseau du club PLUi du CEREMA.

Dans les 2 ateliers, les participants ont d'abord été invités à décrire la manière dont les sols sont actuellement pris en compte dans l'élaboration des documents d'urbanismes, avec d'une part le regard des acteurs du monde agricole et d'autre part du point de vue des collectivités. Dans un second temps la réflexion a porté sur les outils et la manière dont il serait souhaitable de prendre en compte les sols (en qualité et en multifonctionnalité). Il en résulte une grande diversité dans les approches avec malgré tout de très nombreuses convergences des différents acteurs sur l'intérêt porté aux sols et la nécessité d'intégrer leur multifonctionnalité dans l'élaboration des documents d'urbanisme.

Le site du projet

Les Ressources

Un premier rapport d'étude disponible : Quelle prise en compte des sols dans les documents d'urbanisme ?

Retrouvez le rapport sur le site du CEREMA

 

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