Pour que votre demande soit éligible, vous devez faire parvenir vos dossiers au Comité technique au moins un mois (30 jours) avant la date de dépôt de votre projet pour permettre l'évaluation par les experts.

Votre dossier même si provisoire doit inclure les éléments nécessaires à la compréhension des actions et tâches détaillées du projet ainsi que les partenaires pressentis. Merci de préciser également à quel(s) axe(s) de travail du RMT S&T votre projet se rattache.

Les projets auditionnés peuvent entrer dans deux catégories

1. examen d’une Labellisation : cas d'un projet entrant totalement dans le champ du RMT, pouvant être construit au sein du réseau et impliquant plusieurs membres du réseau.

La labellisation entraine une participation active des membres du RMT au projet, une identification du projet au sein des activités du RMT et une valorisation des produits du projet par le Réseau. Un espace sur le site du RMT peut lui être dédié. Le projet labellisé a cependant sa « vie propre » et ses instances de gouvernance.

2. examen d’un Soutien : cas d'un projet susceptible d’élargir le champ du RMT et d’élargir le partenariat mais qui n’est pas issu d’une action particulière du RMT.

Au moins un membre du RMT participe au projet et le RMT est représenté au comité de pilotage du projet. Le RMT fait la promotion du projet et de ses productions. 

La décision de soutien ou la labellisation des projets ne doivent pas porter sur le contenu du projet stricto sensu et sa qualité mais s’attacher à des critères portant sur les liens avec la stratégie et les axes d’action du RMT Sols et Territoires.

Le projet est soumis à l'examen de deux membres du Comité technique qui réalisent une fiche descriptive du projet et remplissent une grille d’appréciation qui proposent au comité une réponse : négative / soutien / labellisation

Le Comité technique donne sa position en séance ou lors d’une conférence téléphonique. Un courrier spécifique est adressé au porteur cosigné par les animateurs du RMT en cas de soutien ou labellisation.